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Motbis > 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit intellectuel > propriété littéraire et artistique > droit d'auteur
droit d'auteur
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NC. cas général
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Point sur le marché du livre d'occasion, ses conséquences sur le secteur du livre neuf et la question du prélèvement de droits d'auteurs sur le marché de la seconde main.
Article : texte imprimé
Le point sur les débats sur la place de l'intelligence artificielle (IA) dans l'art et les enjeux juridiques autour des droits d'auteurs lors de la manifestation du "Week-end culturel de l'IA" en février 2025 : l'exposition "Machina Sapiens" pré[...]
Article : texte imprimé
Dossier consacré à l'impact de l'intelligence artificielle (IA) sur le droit d'auteur. L'IA générative et les notions de propriété intellectuelle et de création, utilisation des données par l'IA pour créer du contenu, fragilité du droit d'auteur[...]
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Entretien avec Alexandra Bensamoun, juriste spécialiste du droit d'auteur, à propos de la valeur et du prix des contenus destinés à entraîner l'Intelligence artificielle (IA) : l'exigence du résumé des données face au droit du secret ; le conten[...]
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Dossier consacré à la représentation de pièces de théâtre libres de droit. Encadré : les droits d'auteur et de représentation sur les oeuvres théâtrales. Mots mêlés sur le théâtre.
Article : texte imprimé
Le point sur le statut de l'oeuvre de la photographe américaine Vivian Maier : le contexte de la découverte de ses photographies ; la renommée et la valeur grandissante de ses images ; la question de la reconnaissance comme oeuvre des négatifs e[...]
Article : texte imprimé
Enquête sur la gestion des droits de succession d'Hergé, auteur de la bande dessinée "Tintin", par Nick Rodwell : la gestion de l'héritage artistique et commercial d'Hergé ; le poids culturel et économique d'Hergé dans l'univers de la bande dess[...]
Article : texte imprimé
Nicole Vulser, Auteur |Le point sur l'exploitation des licences liées au personnage du Petit Prince imaginé par l'écrivain Antoine de Saint-Exupéry, et sur les batailles judiciaires entre les héritiers du romancier : les droits d'auteurs sur la vente de l'ouvrage ; [...]
Article : texte imprimé
Le travail des sociétés d'édition musicale dans la gestion des droits d'auteur depuis les années 1980 : le fonctionnement du droit d'auteur musical et l'incertitude de la valorisation ; l'exemple du catalogue de David Bowie ; la transformation d[...]
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Carole Billiout, Auteur |Le point sur les droits musicaux : la SACEM (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) ; les droits d'auteur. Encadré : le point sur la technique du "sampling" (extraction d'une courte séquence musicale en vue de l'utiliser dans [...]
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Jérémie Younes, Auteur |Enquête sur les cessions des droits d'auteur des grandes stars du rock aux géants de l'industrie musicale ou à des fonds d'investissement : des exemples, les sommes en jeu, le pari du streaming payant. Encadré : l'industrie musicale renoue avec [...]
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Alice Raybaud, Auteur |Le point sur l'appropriation du travail des jeunes chercheurs dans le milieu universitaire : le vol et la publication de travaux de recherches de jeunes doctorants vulnérables.
Article : texte imprimé
Agnès Deyzieux, Auteur |Le point sur le détournement de bande dessinée, qui consiste en un jeu de décontextualisation et d'hybridation d'images ou de planches existantes extraites de leur contexte initial, détournées de leur intention ou de leur public d'origine. Les p[...]
Article : texte imprimé
Robert Kopp, Auteur |Etude consacrée à l'histoire du droit d'auteur. Le régime des privilèges pour protéger les imprimeurs sous l'Ancien Régime, la défense des libraires parisiens par l'écrivain Denis Diderot et le débat sur la propriété littéraire au 18e siècle, la[...]
texte imprimé
Emmanuel Pierrat, Auteur ; Fabrice Neaud, Illustrateur ; Christian Lerolle, Illustrateur | [Paris] : Le Lombard | La petite bédéthèque des savoirs | 2016Sous forme de bande dessinée, E. Pierrat, avocat au barreau de Paris spécialisé dans le droit de l'édition, explique de façon claire la complexité de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur en France. ©Electre 2025
