Catégories
|
Motbis > 2705 systèmes politiques > institution politique > parlement > Sénat
Sénat
Commentaire :
NC. cas général
Voir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (5)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesEtendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
![]()
Article : texte imprimé
Présentation des commissions mixtes paritaires (CMP) et de leur rôle à l'Assemblée nationale et au Sénat.![]()
Article : texte imprimé
Le point sur le Sénat : la stabilité de l'institution au cours de l'histoire ; le modèle sénatorial français ; les critiques sur le triple conservatisme au Sénat (sociétal, territorial et institutionnel) ; le rapport contrasté des citoyens au Sé[...]![]()
Article : texte imprimé
Analyse du rejet de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (CETA) par le Sénat français : le contexte d'examen du texte, le bilan de l'application provisoire de l'accord depuis 2017, les enjeux des normes [...]![]()
Article : texte imprimé
Dossier consacré à l'institution politique du Sénat. Présentation du Sénat : rôle et composition, importance des élus ruraux. Les grandes figures de l'histoire du Sénat. Histoire du Sénat, de la Révolution française à la Cinquième République ; h[...]![]()
Article : texte imprimé
Point sur le rapport du Sénat "Feux de forêt et de végétation : prévenir l'embrasement" : l'aspect politique des incendies de forêt ; la question du financement ; l'enjeu d'une meilleure coordination nationale ; le défi de la gestion de la forêt[...]



